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MENTIONS LÉGALES

  1. Informations générales : Le site internet "sylc by Bertrand" est la propriété de la société BC DRAWING, dirigée par Bertrand Cueff, en tant que micro-entreprise. Les informations de contact de BC DRAWING sont les suivantes :
    Adresse : BP16 - 01220 DIVONNE LES BAINS
    Téléphone : 06 73 48 41 67
    Email : contact@bcdrawing.com

  2. Responsabilité éditoriale : Le directeur de la publication du site "sylc by Bertrand" est Bertrand Cueff. Vous pouvez le contacter à l'adresse contact@bcdrawing.com.

  3. Hébergement : Le site "MY LITTLE MACHINE" est hébergé par la société WIX. . Pour toute question relative à l'hébergement du site, veuillez contacter WIX.

  4. Propriété intellectuelle : Le site MY LITTLE MACHINE" et son contenu, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et le design général du site, sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits réservés. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation du contenu du site sans autorisation préalable écrite de BC DRAWING est strictement interdite.

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  8. Limitation de responsabilité : BC DRAWING s'efforce de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site MY LITTLE MACHINE". Cependant, nous ne pouvons pas garantir que toutes les informations sont complètes, précises et à jour. BC DRAWING décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission concernant les informations fournies sur le site. L'utilisation du site se fait à vos propres risques.

  9. Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
     

Veuillez noter que les présentes mentions légales sont fournies à titre informatif et peuvent nécessiter des ajustements en fonction de vos besoins spécifiques. Il est recommandé de consulter un professionnel du droit pour vous assurer de la conformité légale de votre site internet.

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